Prévoyance et sélection médicale

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Par

Clément Janicot

CEO de Gus Assurance

Publié le

21/8/2024

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Lorsque l'on souscrit à une prévoyance pour les indépendants, la sélection médicale est un élément clé permettant aux assureurs d'évaluer les risques associés à l'état de santé de chaque individu. Ce processus détermine les garanties proposées ainsi que les tarifs appliqués.

Dans cet article, nous vous guidons à travers les différentes étapes de la sélection médicale, notamment le questionnaire de santé, les examens médicaux complémentaires et l'importance de la transparence dans vos réponses.

Quel est le processus de sélection médicale pour souscrire à une prévoyance ?

Lorsque vous souscrivez prévoyance Madelin, la sélection médicale aide les compagnies d'assurances à évaluer le risque lié à votre état de santé.

Le questionnaire de santé

La sélection médicale simplifiée repose sur un questionnaire de santé auquel vous devez répondre. Chaque assureur a sa propre approche, et cela varie d'une compagnie à l'autre. Les questions sont généralement posées en ligne ou par téléphone.

Le formulaire est un questionnaire de santé qui comprend une dizaine de questions, voire plus. Vous devez répondre à des questions sur vos antécédents médicaux, votre poids, votre taille, votre acuité visuelle et votre consommation de tabac.

Soyez vigilant lors du questionnaire : si vous fournissez une réponse incorrecte et que vous rencontrez un sinistre lié à cette réponse, l'indemnisation de la prévoyance pourrait être refusée le moment venu. Les assureurs demandent parfois des contres visites médicales ou réalisent des enquêtes lorsque les montants engagés sont considérables.

Des précisions ou des examens complémentaires peuvent être demandés par l’assureur

L'assureur peut demander des examens complémentaires selon vos réponses au questionnaire. Si vous mentionnez des problèmes de santé passés, vous devrez expliquer quand et pendant combien de temps vous avez eu ces problèmes. Vous pourriez devoir fournir des copies d'examens médicaux, de comptes rendus opératoires ou d'hospitalisation.

Si votre rapport poids taille ou votre acuité visuelle ne respectent pas les normes de l'assureur, des examens médicaux complémentaires ou une visite médicale peuvent être exigés.

La consommation de tabac peut aussi conduire à la réalisation d'examens supplémentaires.

Les examens médicaux complémentaires

Selon vos réponses au questionnaire médical, le contrôle médical peut être approfondi. Cette méthode implique des examens médicaux complémentaires, comme des analyses de sang ou des électrocardiogrammes, et une visite médicale chez un médecin agréé par l'assureur.

Bien que cette méthode soit plus longue et coûteuse, elle permet à l'assureur d'évaluer avec précision le risque lié à votre état de santé et d'adapter les garanties proposées et le prix en conséquence.

Si les montants assurés deviennent importants et en fonction de votre âge, l’assureur peut vous demander de faire des examens médicaux même avant d'avoir les réponses au questionnaire médical. Les assureurs ont des partenariats avec des centres dans lesquels vous pouvez faire tous les contrôles demandés en une journée sans avancer les frais.

L’absence de sélection médicale

Mise à jour 2024 : À ma connaissance il n'y a pas plus de contrat sans sélection médicale sur le marché.

Dans certains cas, aucune sélection médicale n’est demandée par l’assureur. L’objectif est alors de fluidifier le process afin de permettre une adhésion très rapide.

Souscrire à ces contrats n’est pas forcément une bonne idée, surtout si vous avez une bonne santé, car les assureurs ajoutent dans ces contrats de nombreuses clauses pour se protéger comme des délais de carence très long pour les maladies ou bien une absence de couverture pour certaines pathologies.

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Les contrats de prévoyance Madelin sans sélection médicale

D'abord, il est important de savoir qu'il existe très peu, voire pas du tout, de contrats sans aucun questionnaire médical.

Par ailleurs, la plupart des contrats de prévoyance sans questionnaire médical quand ils existent offrent des garanties inférieures aux contrats classiques :

  • Premièrement, le revenu à assurer est plafonné. Ainsi, pour les professionnels libéraux médicaux ayant des revenus relativement élevés, souscrire une prévoyance qui ne couvre pas la totalité des revenus n'est pas forcément avantageux.
  • Les délais de carence proposés dans ces contrats sont également plus longs que la moyenne.
  • Enfin, ces contrats n'incluent généralement pas de prise en charge pour les affections psychologiques (comme le burn-out) ou les pathologies dorsales.

Souscrire un contrat prévoyance Madelin sans sélection médicale est une fausse solution car l’assureur doit forcément se protéger d’une façon ou d’une autre donc s’il ne fait pas de sélection médicale c’est que les garanties sont très fortement limitées et donc quasi inutiles.

En 2024, il n'y a plus de contrat sans sélection médicale. Seul Entoria a fait cela pendant plusieurs années. Résultat ? Cette entreprise est passée tout proche de la faillite.

Trouver une prévoyance adaptée avec des antécédents médicaux

Si vous avez des antécédents médicaux, comme des problèmes psychologiques ou des soucis de dos, trouver une prévoyance sans sélection médicale n'est pas la solution idéale. Alors, comment parvenir à dénicher une prévoyance à un prix raisonnable malgré ces antécédents ?

Il n'existe pas de solution miracle, mais le rôle d'un courtier en assurance prévoyance devient alors primordial. Chaque assureur applique un modèle de tarification différent, et les surprimes varient en fonction des compagnies d'assurances. Par exemple, un assureur A pourrait augmenter significativement les tarifs en cas d'antécédent de burn-out, tandis qu'un assureur B se montrerait plus clément dans cette situation, mais plus sévère pour un antécédent lié au dos.

MAJ 2024 : Après avoir traité plus de 100 dossiers de prospects avec antécédents médicaux, je peux désormais affirmer que le cas le plus classique est l'exclusion liée à l'antécédent. Cela signifie que vous ne serez pas couvert en cas de rechute liée à cet antécédent.

Dans ce contexte, le courtier joue un rôle crucial en comparant les différentes offres pour vous aider à trouver celle qui vous convient le mieux, en tenant compte de vos antécédents médicaux. Leur expertise vous permettra de bénéficier d'une prévoyance adaptée à vos besoins et à un tarif acceptable, même en présence d'antécédents médicaux.

Le rôle du courtier spécialiste des prévoyances est crucial si vous avez des antécédents médicaux et que vous recherchez une prévoyance.

Retour marché 2024 : Certains indépendants que nous avons conseillés et que nous n’avons pas réussi à assurer en raison d’antécédents médicaux ont été acceptés par Aésio (nous ne distribuons pas ce contrat qui comporte par ailleurs de nombreuses lacunes). Si vous avez des antécédents et cherchez un assureur souple Aésio peut être une solution. Voir notre article sur la prévoyance d'Aésio

Pourquoi les assureurs imposent-ils une sélection médicale ?

Les prévoyances imposent une sélection médicale pour plusieurs raisons essentielles.

Tout d'abord, l'évaluation du risque est au cœur du métier d'assureur. En attribuant le bon prix à un contrat, l'assureur minimise ses pertes financières tout en proposant des garanties adaptées à chaque assuré.

En matière de prévoyance, les coûts des sinistres peuvent être très élevés, notamment en cas d'invalidité permanente (rente versée jusqu'à la retraite) ou de décès (capital et rente pour le conjoint survivant et les enfants). Les assureurs sont donc particulièrement attentifs au calcul du risque pour anticiper ces situations.

L'exemple d'Entoria illustre l'importance de cette sélection médicale. L'entreprise avait sous-évalué le prix de ses offres de prévoyance, en particulier pour les fumeurs, ce qui a entraîné un nombre élevé de sinistres et des pertes financières importantes pour ses partenaires assureurs. Cet exemple démontre pourquoi la sélection médicale est essentielle pour les prévoyances afin d'équilibrer les risques et de garantir la pérennité des contrats proposés.

Vos questions, nos réponses

Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !

Comment bien choisir son assurance prévoyance ?

Si vous êtes indépendants (TNS, profession libérale, auto-entrepreneur) souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’incapacité temporaire de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.

Pas d’inquiétude Gus vous accompagne pour monter en compétence sur le sujet et vous aide à trouver la prévoyance qu’il vous faut.

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