Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Un pépin de santé peut avoir des conséquences financières dramatiques pour le dirigeant et son entreprise s’il n’est pas couvert. Dans cet article nous vous détaillons les solutions qui existent pour mieux vous protéger.
Gus Assurance propose à ses clients chef d’entreprise un bilan prévoyance approfondi. Ce bilan a pour but d’identifier les lacunes de votre protection actuelle.
Suite à cette analyse, nous vous proposons des solutions pour mieux vous protéger vous et votre entreprise.
N’hésitez pas à demander votre étude personnalisée ou à nous écrire directement sur clement@gus-assurance.fr si vous souhaitez un bilan prévoyance personnalisé.
La prévoyance du chef d’entreprise permet de vous protéger financièrement en cas d’arrêt de travail de longue durée ou d’invalidité. Une protection est aussi prévue pour votre famille en cas de décès prématuré.
De nombreux chefs d’entreprise sont assurés de manière démesurée car ils ne tiennent pas compte de la protection du régime obligatoire.
Les montants couverts par cette assurance complémentaire dépendent de nombreux paramètres comme vos revenus, votre patrimoine, votre âge, votre statut de salarié ou de TNS ou encore des risques spécifiques liés à votre profession.
Il est nécessaire de faire un bilan personnalisé aussi car il peut y avoir des sujets d’exclusion dans le contrat qui fait que vous êtes mal couvert.
Nous avons récemment aidé un chef d’entreprise fan de kite surf qui payait 500€ par mois pour sa prévoyance alors que ce sport est considéré comme à risque et donc pas couvert par l’assureur.
Faire le point sur votre prévoyance peut aussi être l’occasion de vérifier que vous êtes toujours bien couvert par votre mutuelle.
Voir notre article sur la prévoyance des gérants majoritaires (EURL, SARL)
L’objectif de la prévoyance de l’entreprise est d’assurer la pérennité de celle-ci en cas de coup dur. Plusieurs garanties existent.
L'assurance frais généraux permet de couvrir les frais fixes de l'entreprise en cas d'incapacité temporaire ou permanente du chef d'entreprise à exercer son activité. Cette garantie est essentielle pour assurer la continuité de l'entreprise pendant l'absence du dirigeant. Les frais généraux couverts peuvent inclure les rémunérations des employés, les loyers, les charges sociales et fiscales, les intérêts d'emprunt, les frais d'entretien, etc.
L'indemnité versée est généralement déterminée par rapport aux frais fixes mensuels de l'entreprise et oscille entre quelques centaines d'euros et 20K€ par mois.
La durée d’indemnisation varie entre 12 et 24 mois.
Le prix dépend du délai de franchise, des frais généraux couverts et de l'âge et de la profession du dirigeant.
L'assurance homme-clé vise à protéger l'entreprise contre les conséquences financières liées à l'absence temporaire ou permanente d'un dirigeant ou d'un collaborateur indispensable au bon fonctionnement de l'entreprise. Cette garantie est particulièrement utile pour les entreprises dont le succès repose sur le savoir-faire, l'expertise ou le réseau relationnel d'une personne en particulier.
En cas de décès, d'invalidité ou d'arrêt de travail de la personne clé, l'assurance homme-clé verse un capital ou une rente à l'entreprise pour compenser les pertes financières engendrées par cette absence, tels que les coûts de recrutement et de formation d'un remplaçant, la perte de chiffre d'affaires ou les coûts liés à la restructuration de l'entreprise.
Le contrat croisé associé est conçu pour les entreprises ayant plusieurs associés. Elle prévoit le paiement d’un capital aux associés restants en cas de décès ou d'invalidité de l'un d'eux. Ce capital est généralement utilisé pour acquérir les parts de l'associé disparu, ce qui aide à prévenir des complications dans la gestion de l'entreprise.
Cette assurance est utile pour éviter les blocages en cas de décès ou de graves problèmes de santé de l’un des associés.
Ce contrat doit être accompagné d'un pacte d'associés pour bien cadrer les choses si la situation se présente.
Si vous êtes chef d’entreprise, la prévoyance complémentaire permet de vous couvrir en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès.
Les choix qui s’offrent à vous en matière d’assurance dépendent de votre statut
Le dirigeant salarié qui se verse un salaire opte généralement pour la prévoyance d’entreprise.
Si vous êtes salarié et que vous vous rémunérez, vous pouvez opter pour une prévoyance d’entreprise. Vous aurez les mêmes conditions que vos salariés cadres si vous en avez. Les garanties sont calibrées par rapport à vos revenus et les cotisations sont payées par l’entreprise. L’autre avantage de cette solution est que vous n’avez pas besoin de faire la sélection médicale pour ce type de contrat.
Vous pouvez prendre en complément une prévoyance individuelle si vous trouvez que la prévoyance de votre entreprise ne vous couvre pas suffisamment.
Voir notre article sur la prévoyance des assimilés salariés
Le dirigeant salarié qui ne se rémunère pas n’a pas d’autre choix que de prendre une prévoyance individuelle. En effet, pour pouvoir prendre une prévoyance d’entreprise il faut une fiche de paye.
Voir notre article : prévoyance président sas non rémunéré
Le dirigeant TNS ne peut pas prétendre à un contrat collectif, il pourra cependant souscrire une prévoyance individuelle Madelin.
La loi Madelin permet aux dirigeants TNS de passer les cotisations en charges (dans la limite d’un plafond) afin de réduire le coût réel de la prévoyance. C’est le même fonctionnement que pour la mutuelle.
La garantie de maintien de revenus protège les chefs d'entreprise en cas d'arrêt de travail temporaire en raison d'une maladie ou d'un accident.
Elle permet de préserver le revenu pendant la période d'incapacité de travail, en complément des indemnités versées par la Sécurité Sociale.
Les indemnités de la prévoyance sont versées pendant une durée de 3 ans.
L'indemnisation démarre après un délai de franchise compris entre 30 et 3 jours. Le délai dépend du contrat choisi et la cause de l'arrêt (accident, maladie, hospitalisation). Le délai de franchise le plus courant est 30/3/3.
Les maladies psychologiques et les maladies de dos sont parfois couvertes mais uniquement si elles nécessitent une hospitalisation. Il faut donc être vigilant sur ce point.
Elle prévoit le paiement d’une rente en cas d’invalidité partielle ou complète.
Celle-ci est versée jusqu'à l'âge de la retraite ou jusqu'à la guérison de l'assuré.
Le versement dépend du taux d'invalidité de l'assuré.
Elle est généralement calculée en utilisant un barème croisé qui prend en compte l’impact de l’invalidité sur votre capacité à travailler et sur votre vie de tous les jours. En fonction de votre métier un barème 100% pro peut être utilisé.
La garantie décès prévoit le paiement d’un capital aux bénéficiaires désignés par le chef d'entreprise en cas de décès.
Le capital versé peut varier, allant de quelques dizaines de milliers d'euros à plus de 500 000 €, en fonction du choix à la souscription (le choix n’est possible que s’il s’agit d’une prévoyance individuelle).
Il est conseillé de souscrire un capital décès équivalent à au moins 3 années de revenus professionnels.
La garantie rente éducation protège les enfants du chef d'entreprise en cas de décès de ce dernier. La rente est généralement versée jusqu'à ce que les enfants atteignent un certain âge (par exemple 25 ans) ou un niveau d'études déterminé.
La garantie conjoint prévoit le versement d'une rente au conjoint (ou partenaire lié par un PACS ou concubin désigné dans le contrat). Le montant de la rente est déterminé contractuellement avant la souscription du contrat.
Dans certains contrats, le versement est prévu jusqu'à l'âge de 65 ans du conjoint et dans d'autres jusqu'à son décès.
En 2024 les meilleurs contrats pour les dirigeants sont ceux de Swisslife et d’Abeille.
Il existe cependant des alternatives intéressantes.
Le dirigeant assimilé salarié est affilié au régime général de la Sécurité sociale en tant que salarié. Il bénéficie de tous les avantages en matière de couverture sociale (santé, retraite, prévoyance).
Certains dirigeants d’entreprises (SAS, SASU) décident de se payer avec des dividendes plutôt avec du salaire notamment dans la phase de démarrage de leur activité. Ce type de rémunération aura une implication sur le choix de la prévoyance
Les dirigeants travailleurs non-salarié sont les dirigeants des structures suivantes
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Si vous êtes indépendants (TNS, profession libérale, auto-entrepreneur) souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’incapacité temporaire de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus vous accompagne pour monter en compétence sur le sujet et vous aide à trouver la prévoyance qu’il vous faut.
Demandez des devis prévoyance en ligne sur notre site, et nous vous proposerons une sélection des meilleurs contrats. Si le contrat vous convient nous vous aideront à souscrire en ligne.
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