Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
L'assurance homme clé vise à compenser les conséquences financières liées au décès ou à la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) d'une personne cruciale pour l'activité de l'entreprise.
La perte de cette personne peut entraîner des difficultés importantes pour l'entreprise en raison de son expertise unique ou de ses responsabilités importantes. Le versement d’un capital peut permettre à l’entreprise le passer plus facilement ce moment difficile.
L'homme clé dans une entreprise est un individu ayant des compétences, des connaissances techniques, une expertise ou des responsabilités particulières, qui le rendent essentiel au bon fonctionnement de la société.
Le dirigeant d'entreprise
Le plus souvent, l'homme clé est le fondateur et dirigeant de l'entreprise. La société a été construite autour de lui et dépend fortement de ses compétences et de son implication.
Voici quelques exemples d'hommes clés :
Les employés cruciaux
L'homme clé peut également être un employé de l'entreprise qui contribue de manière significative à la réalisation du chiffre d'affaires.
Voici quelques exemples d'employés clés :
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Environ 15 % des entreprises qui changent de main après le décès d'un dirigeant n'arrivent pas à surmonter cette perte et finissent par faire faillite.
Plus alarmant encore, un tiers des entreprises sont contraintes de mettre fin ou de réduire leurs activités à la suite de la disparition d'un collaborateur essentiel. L'objectif de la souscription à une assurance homme clé est de compenser l'absence de cet individu sans qui l'entreprise ne pourrait pas continuer à fonctionner.
Gus Assurance distribue plusieurs produits (April, Alptis). Nous serons en mesure de les comparer pour vous aider à trouver celle qui est la plus adaptée à votre situation. N’hésitez pas à faire une demande de devis sur notre site.
Elle peut être composée de plusieurs garanties mais la principale est celle qui prévoit le versement d’un capital en cas de décès ou a perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) de l’homme clé.
La garantie homme clé protège des conséquences financières de la disparition de l’homme clé.
Par exemple, elle peut inclure :
Le plus souvent le contrat prévoit un montant fixe déterminé lors de la souscription
L’assurance homme clé propose aussi parfois en option une garantie appelée protection des associés. En effet, en cas de disparition d'un associé, des problèmes financiers et relationnels avec les héritiers peuvent survenir pour l'associé restant, mettant en péril son contrôle sur l'entreprise. La garantie « protection des associés » offre la possibilité de percevoir un capital permettant de racheter les parts de l'associé décédé auprès des héritiers.
Il s’agit de l’une des garanties proposées par le produit d’April qui est distribué par Gus Assurance.
Les montants assurables oscillent entre 15 000€ et 15 millions d’euros. Le bénéficiaire du capital est l’entreprise.
Le système forfaitaire prévoit un montant fixe de capital déterminé lors de la souscription du contrat d'assurance homme clé. En cas de sinistre, l'entreprise reçoit la somme convenue, quelle que soit l'étendue du préjudice financier subi.
Ce montant est généralement basé sur une évaluation des besoins financiers de l'entreprise pour faire face à la perte de l'homme clé. Les montants couverts peuvent varier de quelques milliers à plusieurs millions d'euros, en fonction des besoins spécifiques de l'entreprise.
Ce dispositif est celui qui est le plus souvent choisi par les assurés car il est plus simple.
Le système indemnitaire, quant à lui, prend en compte le préjudice financier réel subi par l'entreprise suite à la disparition de l'homme clé.
L'indemnité versée est ajustée en fonction de la perte d'exploitation engendrée par la disparition de l'homme clé. Ce type de couverture offre une protection plus personnalisée, mais peut être plus complexe à mettre en œuvre, car il nécessite une évaluation précise des pertes financières encourues.
Le coût d'une assurance homme clé est fixé en fonction de plusieurs facteurs :
Difficile de vous donner un prix général compte tenu de la multiplicité des paramètres mais voici quelques exemples.
Ces exemples vous montrent à quel point l’âge et le fait de fumer ont un impact sur la cotisation.
Avant l’adhésion au contrat, un processus de sélection médicale est souvent mis en place par l'assureur.
L'assurance homme clé offre des avantages fiscaux qui permettent de réduire le coût de l’assurance :
L'assurance homme clé sert à rassurer les banques en leur fournissant une garantie financière en cas de disparition de la personne indispensable à la réussite de l'entreprise. En cas de décès de l'homme clé, l'assurance verse le capital directement à la banque.
L’assurance homme clé peut vous aider à convaincre le banquier de vous prêter de l’argent car il sait alors qu’en cas de disparition il sera tout de même remboursé car l’argent de l’assurance lui sera directement versé.
Cette garantie est plus souvent proposée par l’assurance frais généraux mais elle peut aussi l’être en option dans le cadre d’une assurance homme clé.
Lorsque cette garantie est incluse dans le contrat, l'assureur verse des indemnités journalières ou mensuelles à l'entreprise pour compenser la perte de revenus et les frais supplémentaires engendrés par l'absence temporaire de l'homme clé.
Le délai de carence est la période durant laquelle l'assurance homme clé ne prend pas en charge les sinistres qui surviennent. Il n’y a généralement pas de délai de carence pour une assurance homme clé.
Les exclusions sont les situations spécifiques pour lesquelles l'assurance homme clé ne couvre pas l'assuré. Elles sont détaillées dans le contrat et peuvent varier d'un assureur à l'autre
Certains sports risqués ne sont pas couverts par les assurances homme clé
L’assurance frais généraux est souvent proposée aux dirigeants dans le cadre de la souscription à un pack prévoyance TNS qui contient d’autres garanties qui offre une protection contre d’autres aléas (invalidité, incapacité, décès).
Si vous êtes travailleur indépendant vous n’êtes pas couvert par la mutuelle de votre entreprise et il est donc important de souscrire une mutuelle TNS à titre individuel un peu comme le font les retraités.
Gus distribue tous ces produits. N’hésitez pas à faire une demande de devis sur notre site.
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
L'assurance homme clé couvre la perte d'une personne clé (versement d'un capital), tandis que l'assurance frais généraux couvre les dépenses fixes en cas d'incapacité temporaire
Le prix d'une assurance homme clé est fixé en fonction du montant du capital assuré, de l'âge de l'homme clé, de son état de santé, de son statut de fumeur et de sa profession.
L'assurance homme clé couvre la compensation de la perte de marge, le remboursement des emprunts bancaires, les coûts liés à la réorganisation de l'entreprise et les coûts liés au recrutement d'un remplaçant.
Un homme clé peut être le dirigeant d'entreprise, un employé ayant des compétences particulières, des connaissances techniques, une expertise ou des responsabilités importantes.
L'assurance homme clé compense les conséquences financières pour l'entreprise liées à la disparition ou à l'invalidité d'une personne cruciale pour l'activité de l'entreprise.
Si vous êtes indépendants (TNS, profession libérale, auto-entrepreneur) souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’incapacité temporaire de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus vous accompagne pour monter en compétence sur le sujet et vous aide à trouver la prévoyance qu’il vous faut.
Demandez des devis prévoyance en ligne sur notre site, et nous vous proposerons une sélection des meilleurs contrats. Si le contrat vous convient nous vous aideront à souscrire en ligne.
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Le socle de base d’une prévoyance pour les indépendants comprend trois garanties. Une protection maintien de salaire qui prévoit le versement d’indemnités journalières en cas d’incapacité temporaire (arrêt de travail). On trouve aussi une protection invalidité qui permet le versement d’une rente si vous devenez invalide. Enfin, il y a le capital décès qui prévoit le versement d’une somme d’argent à votre famille si vous décédez prématurément.
En plus de ce socle de base, vous pouvez souscrire à des options qui complètent le capital décès comme la garantie rente éducation qui protège vos enfants en leur versant une rente jusqu’à la fin de leurs études ou encore la couverture du conjoint qui prévoit une rente pour votre conjoint jusqu’à sa retraite.
Si vous avez une entreprise qui a des charges fixes importantes vous pouvez prendre en option l’assurance frais généraux qui prévoit des indemnités journalières en cas d’arrêt de travail.
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Cette couverture permet le maintien de votre revenu en cas d’arrêt de travail. Elle est généralement fixée par rapport à vos revenus imposables de l’année précédente. Une prévoyance ne permettant pas l’enrichissement personnel, le maintien de salaire prend en compte les indemnités versées par la Sécurité Sociale si vous y avez droit afin que votre salaire soit maintenu à 100% mais pas plus. Par contre vous pouvez décider de maintenir un peu moins que 100% par exemple 80%. Les indemnités sont versées pendant une durée de 3 ans maximum et chez certains assureurs vous pouvez régler le montant des indemnités en fonction de la durée généralement pour mettre un montant plus important à partir de la 2éme année.
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Sur la partie invalidité ce qui est important c’est de choisir un barème qui correspond à votre métier. Le barème permet de calculer votre taux d’invalidité. Le montant de la rente est basé sur le niveau d’invalidité.
Le barème professionnel calcule le taux d’invalidité en fonction de l’impact de votre invalidité sur votre capacité à travailler. Le choix de ce barème professionnel est capital pour tous les métiers ayant une dimension physique comme les dentistes ou les kinés. Avec ce barème si vous avez un problème à la main qui vous empêche de pratiquer votre métier, vous serez remboursé à 100%.
Si vous pratiquez un métier sans dimension physique particulière alors le barème fonctionnel sera peut-être plus adapté. Le taux d’invalidité est alors calculé en fonction de votre capacité à réaliser certaines tâches de la vie quotidienne. Si vous perdez une main le taux d’invalidité sera de 10% environ.
Pour les métiers intellectuels le barème le plus adapté est peut-être le barème croisé qui fait un croisement entre barèmes fonctionnel et professionnel.
Le choix du seuil de déclenchement permet de décider à partir de quel taux le versement de la rente démarre. Nous vous conseillons de prendre un seuil de déclenchement à 20% ou 33%. Le seuil à 66% n’est pas assez protecteur car si vous avez une invalidité à moins de 66% vous toucherez aucune allocation.
Vérifiez enfin jusqu’à quel âge sera versée la rente invalidité, elle l’est généralement jusqu’à un âge compris entre 62 et 67 ans.
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En ce qui concerne le capital décès, vous aurez simplement à choisir le montant. La plupart des assureurs fixent le montant en fonction de votre revenu annuel et proposent un capital décès de 3x ou 4x vos revenus annuels. Le niveau de couverture est personnalisable.
Notez que certains assureurs prévoient le versement du capital décès si vous vous retrouvez en situation de perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA).
En plus du capital décès, vous pouvez opter pour la garantie éducation qui prévoit le versement d’une rente à vos enfants jusqu’à la fin de leurs études. Vous pouvez choisir le montant de cette rente mais nous vous recommandons un montant minimum de 1000€ par mois.
Le principe est le même pour la garantie conjoint qui prévoit une allocation pour votre conjoint jusqu’à l’âge de la retraite.
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Le délai de franchise correspond au délai avant que les indemnités commencent à être versées en cas d’arrêt de travail. Ce délai concerne donc les couvertures maintien de salaire et frais généraux. Le délai de franchise dépend de la cause de l’arrêt. Il est généralement plus court en cas d’accident ou d’hospitalisation (3 jours ou 7 jours) qu’en cas de maladie (15 jours ou 30jours). Nous vous recommandons simplement d’éviter les franchises longues de plus de 30 jours en cas de maladie mais pas de prendre plus court car les assureurs font payer très cher les options franchises courtes (car selon eux cette option attire principalement les personnes qui prennent beaucoup d’arrêts).
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Le délai de carence c'est cette période après que vous avez souscrit à une assurance, mais pendant laquelle vous ne pouvez pas encore bénéficier des avantages du contrat, même en payant vos cotisations. Les délais de carence les plus communs sont ceux qui concernent les maladies (généralement au bout de 3 mois) ou la maternité (6 à 9 mois). Par contre, il n’y a généralement pas de carence pour tout ce qui est accident et hospitalisation.
Les délais de carence ne sont pas problématiques en tant que tel, ils permettent aux assureurs d’éviter que des personnes souscrivent en sachant qu’ils sont malades. Il faudra simplement éviter les franchises très longues de plus de 3 mois.
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Les mauvaises surprises d’une prévoyance proviennent souvent d’une incompréhension. Souvent l’assuré avait mal compris les garanties. C’est d’ailleurs pour cela que c’est mieux de passer par un courtier qui connaît les particularités des produits et pourra vous aider à tout bien comprendre et à bien voir les petites lignes des conditions générales qui paraissent anodines mais ne le sont pas.
Les mauvaises surprises les plus courantes proviennent des exclusions qui peuvent concerner la pratique de sport à risque comme le kitesurf, les sports aériens ou marins.
Il arrive aussi que certains assureurs excluent certaines maladies d’origine psychologique ou liées à un problème de dos. Plus exactement ils conditionnent le paiement des indemnités au fait que la maladie physiologique ou le mal de dos ont entraîné une hospitalisation ce qui est rarement le cas. Les assureurs proposent d’ailleurs souvent une option permettant d’enlever cette condition. Mais ils facturent cette option assez chèrement.
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La prise en charge d’une activité à temps partiel diffère en fonction des assureurs.
Sur ce sujet, il y a deux points de vigilance, parfois le versement des indemnités journalières en cas d’activité partielle n’est possible que si vous avez d’abord été en arrêt total pendant une certaine durée. Ceci peut être problématique pour certains professionnels notamment les professions médicales qui à cause d’un problème physique peuvent continuer à travailler mais moins longtemps.
Le deuxième point de vigilance est la durée d’indemnisation en cas d’activité partielle. Certains assureurs limitent l’indemnisation à une durée faible par exemple 6 mois.
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La notion d’indépendant regroupe en réalité des statuts et différents. Vous pouvez en effet être TNS (Travailleur Non Salarié), professionnels libéraux (réglementée ou non), assimilé salarié (si vous dirigez une société anonyme) ou encore autoentrepreneur.
Pour faire simple, les travailleurs non salariés et les professions libérales peuvent passer les cotisations de la prévoyance en charges professionnelles grâce à la loi prévoyance Madelin. Ce dispositif vous permet de réduire drastiquement le coût de votre prévoyance.
Si votre régime est celui d’assimilé salarié et que vous vous versez un salaire, alors vous pouvez souscrire une prévoyance d’entreprise (pour une seule personne si vous n’avez pas de salariés) et vous pouvez aussi passer les cotisations comme une charge professionnelle. Cependant, si vous avez des salariés cadres vous serez dans l’obligation de les couvrir avec cette même prévoyance. Vous pouvez prendre une prévoyance avec des garanties plus fortes uniquement pour vous mais alors vous ne pourrez plus les passer en charges professionnelles.
Si vous êtes autoentrepreneur vous ne pouvez passer aucune charge et vous devrez donc payer directement votre prévoyance, elle sera donc plus coûteuse.
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Une fois que vous avez trouvé une offre qui correspond vraiment à vos besoins vous pouvez commencer à comparer les tarifs. Nous vous recommandons de commencer par faire ce travail de sélection puis de regarder le prix et pas l’inverse car vous risquez de choisir un contrat peu cher mais qui vous protège mal.
Dans les faits on remarque que dans le processus de sélection de la prévoyance qui vous correspond vraiment, vous allez éliminer la plupart des devis et au final vous ne pourrez comparer que 2 et maximum 3 devis entre eux.
Si vous avez un budget limité une autre façon de fonctionner et de regarder la meilleur offre en fonction de ce budget. Mais il faudra alors classer vos besoins par ordre d’importance car vous ne pourrez pas tout avoir et ce n’est pas simple de dire ce qui est plus important entre la rente éducation et le déclenchement de l’invalidité à 20%.
Vous avez suivi toutes ces étapes ? Vous pouvez désormais procéder à la souscription de votre contrat.
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Choisir sa prévoyance est aussi souvent l’occasion de changer de mutuelle santé. En effet, la plupart des assureurs spécialistes de la prévoyance proposent des réductions si vous procédez en même temps à la souscription d’une mutuelle. Ces réductions peuvent aller jusqu’à 10% sur les deux contrats ce qui n’est pas négligeable.
Par ailleurs, ces assureurs spécialistes des indépendants conçoivent généralement des assurances santé adaptées aux besoins des indépendants et des entrepreneurs de manière générale.