Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
La franchise d'une prévoyance est un élément essentiel pour comprendre et comparer les contrats de prévoyance. Dans cet article, nous allons expliquer la signification de la franchise dans un contrat de prévoyance et son impact sur l'indemnisation en cas d'arrêt de travail.
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La franchise dans un contrat d'assurance classique représente la part qui reste à la charge du client en cas de sinistre.
A contrario, dans un contrat de prévoyance, la franchise désigne le nombre de jours qui restent à la charge de l'assuré en cas d'arrêt de travail. Plus le délai de franchise est court, plus rapide sera l'indemnisation en cas d'accident ou de maladie entraînant un arrêt de travail.
La franchise dans un contrat de prévoyance concerne principalement la garantie maintien de salaire ainsi que la garantie frais généraux (qui n’est pas présente dans tous les contrats de prévoyance).
Il existe généralement trois types de franchises dans les contrats d'assurance prévoyance :
Par exemple, avec le contrat de prévoyance April Pro il est possible de choisir sa franchise en fonction de la cause de l’incapacité (maladie, accident, hospitalisation). 10 choix sont proposés, certains sont très courts (7/3/0) et d’autres plus longs (30/30/30), (90/90/90).
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Il est important de comparer les franchises lors de la sélection d'un contrat de prévoyance. Les éléments à prendre en compte lors de la comparaison des franchises incluent les délais de franchise et les conditions de déclenchement de la franchise hospitalisation.
La franchise maladie est la plus importante dans un contrat de prévoyance. La plupart des contrats destinés à procurer un revenu de remplacement aux indépendants prévoient des franchises en cas de maladie de 77, 15 ou 30 jours. Au-delà, le contrat perd beaucoup de son intérêt puisque la probabilité d'être en maladie pendant plus d'un mois reste assez faible statistiquement parlant.
La définition de l'accident, au sens de l'assurance, est la survenance de tout dommage corporel non intentionnel de la part de l'assuré, provenant de l'action brusque, soudaine, violente, à caractère fortuit et imprévisible d'une cause extérieure. Par exemple, l'AVC ou accident vasculaire cérébral et le lumbago ne sont pas considérés comme des accidents. La franchise accident est généralement très courte, permettant une indemnisation rapide en cas d'accident.
La franchise hospitalisation est généralement de 3 à 4 jours pour un bon contrat de prévoyance. Certains contrats prévoient une indemnisation en cas d'hospitalisation supérieure à 3 jours consécutifs, tandis que d'autres n'appliquent aucune franchise en cas d'hospitalisation, c'est-à-dire que l'indemnisation se fait dès le premier jour d'hospitalisation en cas d'hospitalisation de plus de 24 heures.
En ce qui concerne l'arrêt de travail dont la cause est la maladie mais qui génère une hospitalisation, les compagnies d'assurance indemniseront différemment.
Certaines compagnies indemniseront pendant la durée d'hospitalisation (en fonction de la franchise prévue en cas d'hospitalisation) puis cesseront l'indemnisation à la sortie. L'indemnisation reprendra le jour où la franchise maladie sera épuisée.
Par exemple, un contrat prévoit une franchise de 3 jours en cas d'hospitalisation et 30 jours en cas de maladie. L'assuré est hospitalisé 6 jours, à sa sortie, même s'il est toujours en arrêt de travail, l'indemnisation cessera pour reprendre le 31ème jour si l'assuré est toujours en arrêt de travail.
D'autres compagnies, au contraire, continueront d'indemniser à la sortie d'hôpital, sans tenir compte de la franchise maladie, jusqu'à la reprise du travail.
En plus des franchises, il est important de prendre en compte le délai de carence lors de la souscription d'un contrat de prévoyance.
Le délai de carence est une période pendant laquelle l'assuré ne peut pas prétendre à des prestations, même s'il remplit les conditions pour percevoir des indemnités. Ce délai s'applique généralement à partir de la date de souscription du contrat et peut varier en fonction des garanties et des compagnies d'assurance.
Le délai de carence a pour objectif de limiter les risques pour l'assureur, en évitant les souscriptions opportunistes de personnes déjà en situation d'arrêt de travail ou sur le point de l'être.
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