Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Dans cet article, Gus aborde les distinctions entre les méthodes d'indemnisation forfaitaire et indemnitaire.
Il est important de bien comprendre ces concepts afin de bien choisir sa prévoyance et de ne pas avoir de mauvaise surprise.
Dans le système forfaitaire les indemnités journalières versées en cas d’arrêt de travail ou la rente en cas d’invalidité sont fixées au moment de la signature du contrat.
Les montants sont fixés pour être cohérents par rapport aux revenus réels et à ce qui est prévu par la protection sociale :
Le rôle du courtier est de fixer correctement les différents montants afin que vous soyez ni trop ni pas assez assuré.
En fonction de ces paramètres il est possible de fixer dans le contrat prévoyance les montants suivants :
Ces montants doivent être mis à jour régulièrement en fonction de l’évolution de vos revenus.
Le seul et unique avantage de ce système est que l’assureur ne fait pas de contrôle des revenus en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité. Vous serez indemnisé sur la base de ce qui est inscrit dans le contrat.
Un contrat forfaitaire est plus adapté si vos revenus fluctuent de manière importante.
Même si dans le système forfaitaire l'assureur ne contrôle pas les revenus, le revenu assuré doit rester cohérent avec le revenu réel.
Au-delà d’être plus coûteux, le système forfaitaire couvre pas mal les créateurs pendant les premières années car il ne couvre pas la part de la Sécurité Sociale.
Le système forfaitaire est généralement plus coûteux que le système indemnitaire.
Par ailleurs, soyez vigilant si vous êtes créateur car les indemnités de la Sécurité Sociale sont versées à partir du moment où vous avez suffisamment d’ancienneté.
Si vous avez un arrêt dans vos premières années la prévoyance ne couvrira pas la part de la Sécurité Sociale et vous subirez une perte de revenus.
La définition de forfaitaire dépend en fonction des assureurs. Certains contrats proposent du forfaitaire jusqu’à un certain revenu ou alors parlent de forfaitaire sauf cas exceptionnel.
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Dans le système indemnitaire, vous déterminez le revenu que vous souhaitez assurer.
Ce revenu assuré doit être cohérent avec votre revenu réel ou avec une estimation de celui-ci si vous êtes en création.
En cas de sinistre (arrêt de travail ou invalidité), l’assureur va verser le revenu assuré après déduction de ce qui est prévu par la protection sociale (Sécurité Sociale et caisse prévoyance).
L’assureur tient compte des prestations versées par le régime obligatoire et d'autres régimes de prévoyance complémentaire.
Le fait que le système forfaitaire soit populaire est assez étonnant pour nous.
Les avantages du système indemnitaire sont finalement assez nombreux :
Le principal inconvénient du système indemnitaire est que l’assureur peut procéder à un contrôle des revenus. S’il y a un écart trop important (+30) entre le revenu assuré et le revenu réel (ou moyenne des 2 dernières années) alors l’assureur vous indemnisera sur la base du réel.
Si vous êtes en création l’assureur peut vous demander un business plan validé par un professionnel.
L’autre inconvénient est qu’il faut fournir à l’assureur les documents de la Sécurité Sociale ou de la caisse prévoyance afin qu’il procède à la déduction des sommes versées par ces organismes.
Par ailleurs, dans les faits beaucoup de contrats en indemnitaire fonctionnent sans contrôle des revenus lorsque le montant assuré est inférieur à 3000€ par mois.
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Si vous êtes indépendants (TNS, profession libérale, auto-entrepreneur) souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’incapacité temporaire de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus vous accompagne pour monter en compétence sur le sujet et vous aide à trouver la prévoyance qu’il vous faut.
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