Par
Clément Janicot
CEO de Gus Assurance
Une assurance prévoyance pour les indépendants permet de vous protéger en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès. Nous nous intéressons aujourd’hui à la rente invalidité en répondant à une question beaucoup posée sur Google par les internautes (plus de 50x par mois) : Comment fonctionne la prévoyance en cas d’invalidité ?
Une situation d’invalidité est la conséquence d’une maladie ou d’un accident ayant un impact sur l’autonomie et/ ou la capacité à travailler. L’invalidité peut être précédée d’une période d’arrêt de travail pendant laquelle les conséquences de la maladie ou de l’accident ne sont pas encore stabilisées et peuvent laisser espérer une amélioration et un retour au travail.
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Si suite à une maladie ou à un accident, vous vous retrouvez en arrêt de travail prolongé alors vous serez protégé par la Sécurité Sociale, votre entreprise si vous êtes salarié et la prévoyance (de votre entreprise ou celle que vous avez directement souscrite si vous êtes indépendant).
Après un délai de franchise qui dépend des contrats, la garantie incapacité vient en complément des indemnités de la Sécurité Sociale et vous permet de maintenir 100% (parfois 80%) de vos revenus pendant une période de 3 ans (parfois moins mais le plus souvent c’est 3 ans).
Si votre ITT (Incapacité Temporaire Travail) dure et devient permanente alors un médecin expert est désigné par l’assureur.
Le rôle du médecin expert est de calculer votre taux d’invalidité en fonction du barème utilisé par l’assureur.
Voir notre article : Comment calculer le taux d’invalidité d’une prévoyance ?
Si vous êtes en désaccord avec le résultat du calcul du taux alors vous pouvez demander une contre-expertise.
Si votre taux d’invalidité est au-dessus du seuil défini dans le contrat alors les rentes sont versées par l’assureur jusqu’à un âge compris entre 62 et 67 ans. Le versement de la prévoyance s’arrête si votre état de santé s’améliore et que votre taux d’invalidité évolue. Voir notre article : Quand s’arrête la prévoyance ?
Dans certains cas, la situation d’invalidité est immédiate et ne peut pas laisser espérer d’amélioration. Le rendez-vous avec le médecin est alors pris immédiatement et le processus est alors le même que celui qui est décrit plus haut.
Le montant de la rente invalidité dépend de nombreux paramètres que vous retrouverez dans cet article : Quel est le montant de la prévoyance en cas d’invalidité ?
La perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) est une situation dans laquelle une personne est dans l’incapacité totale et définitive d’exercer une activité rémunérée et a besoin de l’assistance d’une tierce personne.
Dans ce cas-là, la prévoyance (la plupart des contrats) vous verse en plus d’une rente un capital correspondant au montant du capital prévu par le contrat en cas de décès.
Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Si vous êtes indépendants (TNS, profession libérale, assimilé salarié) souscrire une prévoyance est indispensable car vous n’êtes pas bien couvert par la Sécurité Sociale en cas d’aléas de la vie. La prévoyance comprend plusieurs garanties permettant de vous protéger en cas d’incapacité temporaire de travail, d’invalidité ou de décès. Mais ce n’est pas si simple de trouver un contrat adapté à ses besoins et sans mauvaise surprise.
Pas d’inquiétude Gus vous accompagne pour monter en compétence sur le sujet et vous aide à trouver la prévoyance qu’il vous faut.
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